Arrêté Ministériel n° 497/CAB/MIN/J&GS/2003 du 28 juin 2003 accordant la personnalité juridique à l’association sans but lucratif dénommée « Base de l’Observatoire pour la République » en sigle « B.O.R. »
Arrêté Ministériel n° 497/CAB/MIN/J&GS/2003 du 28 juin 2003 accordant la personnalité juridique à l’association sans but lucratif dénommée « Base de l’Observatoire pour la République » en sigle « B.O.R. »
Arrêté Ministériel n° 505/CAB/MIN/J&GS/2003 du 28 juin 2003 accordant la personnalité juridique à l’association sans but lucratif dénommée « Organisation Sociale pour le Développement » en sigle « O.S.D. »
Arrêté Ministériel n° 501/CAB/MIN/J&GS/2003 du 28 juin 2003 accordant la personnalité juridique à l’association sans but lucratif dénommée « Chambre des Entrepreneurs de Construction du Congo » en sigle « C.E.C. »
Arrêté Ministériel n° 502/CAB/MIN/J&GS/2003 du 28 juin 2003 accordant la personnalité juridique à l’association sans but lucratif dénommée « la Fraternité des Foyers Chrétiens » en sigle « F.F.C. »
Arrêté Ministériel n° 503/CAB/MIN/J&GS/2003 du 28 juin 2003 accordant la personnalité juridique à l’association sans but lucratif dénommée « Carmel de l’Epiphanie » en sigle « C.E. »
Arrêté Ministériel n° 511/CAB/MIN/J&GS/2003 du 28 juin 2003 accordant la personnalité juridique à l’association sans but lucratif dénommé « Centre Pédagogique des Nouvelles Technologies de l’Information pour la Jeunesse » en sigle « CPNTIJ »
Arrêté Ministériel n° 501/CAB/MIN/J&GS/2003 du 28 juin 2003 accordant la personnalité juridique à l’association sans but lucratif dénommée « Chambre des Entrepreneurs de Construction du Congo » en sigle « C.E.C. »
Arrêté Ministériel n° 502/CAB/MIN/J&GS/2003 du 28 juin 2003 accordant la personnalité juridique à l’association sans but lucratif dénommée « la Fraternité des Foyers Chrétiens » en sigle « F.F.C. »
Arrêté Ministériel n° 511/CAB/MIN/J&GS/2003 du 28 juin 2003 accordant la personnalité juridique à l’association sans but lucratif dénommé « Centre Pédagogique des Nouvelles Technologies de l’Information pour la Jeunesse » en sigle « CPNTIJ »
Arrêté Ministériel n° 488/CAB/MIN/J&GS/2003 du 27 juin 2003 accordant la personnalité juridique à l’association sans but lucratif dénommée « Espoir Pour Tous » en sigle « E.P.T. »
Arrêté Ministériel n° 491/CAB/MIN/J&GS/2003 du 27 juin 2003 accordant la personnalité juridique à l’association sans but lucratif dénommée « Club de Charité pour le Développement » en sigle « C.C.D »
Arrêté Ministériel n° 492/CAB/MIN/J&GS/2003 du 27 juin 2003 accordant la personnalité juridique à l’association sans but lucratif dénommée « Centre Africain pour la Paix, la Démocratie et les Droits de l’Homme » en sigle « A.C.P.D. »
Arrêté Ministériel n° 479/CAB/MIN/J&GS/2003 du 26 juin 2003 accordant la personnalité juridique à l’association sans but lucratif dénommée « Organisation pour la Gestion de l’Environnement au Congo » en sigle « O.G.E.C. »
Arrêté Ministériel n° 479/CAB/MIN/J&GS/2003 du 26 juin 2003 accordant la personnalité juridique à l’association sans but lucratif dénommée « Organisation pour la Gestion de l’Environnement au Congo » en sigle « O.G.E.C. »
Arrêté Ministériel n° 060/03 du 25 juin 2003 portant reconnaissance d’un chef de groupement dans le Secteur de Tshilundu, Territoire de Miabi, District de Tshilenge, Province du Kasaï-Oriental
Arrêté ministériel n° 465/CAB/MIN/J&GS/2003 du 24 juin 2003 accordant la personnalité juridique à l’association sans but lucratif confessionnelle dénommée « Eglise de Pentecôtiste de la Victoire » en sigle « E.P.V. »
Arrête ministériel n° 467/CAB/MIN/J&GS/2003 du 24 juin 2003 accordant la personnalité juridique à l’association sans but lucratif dénommée « Congrégation des Missionnaires de la Mère Laura »
Arrêté Ministériel n° 471/CAB/MIN/J&GS/2003 du 24 juin 2003 accordant la personnalité juridique à l’association sans but lucratif dénommée « Association des Communicateurs en Santé de la République Démocratique du Congo » en sigle « A.C.S.A./R.D.C. »
Arrêté Ministériel n° 471/CAB/MIN/J&GS/2003 du 24 juin 2003 accordant la personnalité juridique à l’association sans but lucratif dénommée « Association des Communicateurs en Santé de la République Démocratique du Congo » en sigle « A.C.S.A./R.D.C. »
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